Délibérations

Retrouvez ci-dessous les comptes-rendus et les délibérations des derniers comités syndicaux.

 

Comité du 22 juin 2017

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 23 mars 2017

- Rapport d’activité 2016

- Délibération d’intention pour le plan régional déchets (poursuite du stockage en lien avec exploitation Ovade)

- Adhésion au groupement de commande SIEA

- Avenant n° 3 marché "analyses"

- Adhésion ALEC 01

- Plan verre CCMP

- Protocole transactionnel OWS

- Créances éteintes

- Compte rendu des marches publics

- Prospectives de valorisation complémentaire /Ovade

- Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

 

Comité du 23 mars 2017

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 15 décembre 2016

- Compte administratif 2016

- Compte de gestion 2016

- Budget / finances : budget prévisionnel 2017

- Indemnités des élus

- Représentation aux Commissions de suivi des sites (CSS)

- Composition des commissions internes

- Candidature CODEC

- Subvention plan verre

- Facturation des badges

- Recrutement d'un agent en Contrat unique d'insertion /contrat d'accompagnement dans l'emploi

- Marchés publics :

> Modification (avenant) au marché "Prestations d'intérim"

> Compte rendu des marchés

- Questions diverses

 

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Comité du 15 décembre 2016

Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 13 octobre 2016
• Tarifs et contributions 2017
• Orientations budgétaires 2017
• Budget – finances :

> Délibération pour allouer au Ciel le montant restitué par les titres restaurant
> Indemnité au payeur
> Point sur les mesures compensatoires imputation des dépenses 2016
> Modification des statuts d’Organom

• Personnel :

> Réorganisation des services
> Titularisation des contractuels
> Stagiaires en 2017
> Adhésion au contrat groupe de prévoyance statutaire 2017-2020
> Chèques restaurant

• Demande de subvention Plan-Verre

• Marchés publics :

> Avenant au marché Ovade passé avec le Groupement Tiru
> Compte rendu des marchés
> Autorisation de lancement d’appel d’offres

• Questions diverses

 

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Comité du 13 octobre 2016

Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 6 juillet 2016
• Compte rendu des marchés (suite décision de la commission d’appel d’offres)
• Tarif des encombrants enfouis
• Budget prévisionnel 2016 : DM n°1
• Admissions en non-valeur
• Personnel : recrutement d’un agent en Service Civique
• Approbation du règlement des apports de déchets
• Subvention La Recycle
• Demande de subvention ADEME / étude de préfiguration CODEC
• Demande de subvention Plan-Verre
• Avenants aux marchés en cours :

> Avenant au marché d’AMO Ovade passé avec le Cabinet Girus (changement de nom)
> Avenant au marché de location d’engins passé avec C.F.E : ajout de prix supplémentaire ;

• Questions diverses

 

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Comité du 6 juillet 2016

Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 24 février 2016
• Rapport d’activité 2015
• Projet de ré-organisation des services, poste de responsable technique
• Modalités de sortie d’Organom d’un EPCI adhérent
• Demande de subvention à l’ADEME et convention avec la FRAPNA de l’Ain
• Convention de groupement de commandes
• Constitution d’une Commission d’Appel d’offres spécifique
• Marchés :

> Lancement Marché encombrants
> Avenant marché "analyses"
> Marché négocié pour prestation complémentaire "tous risques chantier" Ovade
> Compte rendu des marchés signés dans le cadre de la délégation consentie au Président

• Informations, questions diverses.

 

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Comité du 24 février 2016

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du Comité syndical du 10 décembre 2015
• Approbation du Compte administratif 2015
• Approbation du Compte de gestion 2015
• Tarifs et contributions 2016
• Vote du budget prévisionnel 2016
• Personnel : approbation du rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail (année 2014)
• Révision des modalités d’accueil de l’amiante pour les particuliers
• Imputation mesures compensatoires effectuées en 2015
• Marchés :

> Avenant au marché passé avec EGIS
> Autorisation de lancement de marchés
> Compte rendu des marchés signés dans le cadre de la délégation consentie au Président

• Informations, questions diverses

 

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