Les délibérations du comité syndical

Comité du 19 octobre 2026

Ordre du jour (PDF, 119.87 KB) Procès verbal (à venir)
Délibérations du Comité du 19 octobre 2026
N° de délibération Objet Décision Date de mise en ligne
D2026065 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation d'attributions par le Comité syndical (PDF, 1.40 MB) Approbation 21 octobre 2026
D2026064 Vente de gré à gré de biens mobiliers (PDF, 1.34 MB) Approbation 21 octobre 2026
D2026063 Tableau des emplois (PDF, 1.45 MB) Approbation 21 octobre 2026
D2026062 Approbation de l'avenant n°4 au MGP pour la modernisation, l'exploitation et la maintenance de l'usine Ovade et pour la conception, la réalisation et l'exploitation maintenance d'une unité de préparation de CSR et d'une installation de production d'énergie à partir de CSR relatif aux travaux de réparation de l'usine Ovade réalisés aux frais avancés d'Organom (PDF, 1.55 MB) Approbation 21 octobre 2026
D2026061 Présentation des tendances financières des différents scénarii relatifs au traitement des Omr d'Organom et poursuite des études (PDF, 1.62 MB) Approbation 21 octobre 2026
D2026060 Décision modificative n°3/2026 (PDF, 1.45 MB) Approbation 21 octobre 2026
D2026059 Modification des autorisations de programme en recettes (PDF, 1.87 MB) Approbation 21 octobre 2026
D2026058 Modification des autorisations de programme en dépenses (PDF, 1.34 MB) Approbation 21 octobre 2026
D2026057 Modalités de perception et de reversement aux EPCI des soutiens financiers versés par les éco-organismes au titre des années 2024 à 2026 (PDF, 1.32 MB) Approbation 21 octobre 2026
D2026056 Règlement intérieur des assemblées (PDF, 1.18 MB) Approbation 21 octobre 2026
D2026055 Convention de prestations de services pour le traitement des refus de tri issus des collectes sélectives du SMET 71 (PDF, 1.20 MB) Approbation 21 octobre 2026
D2026054 Complément à la grille tarifaire 2026 (PDF, 1.17 MB) Approbation 21 octobre 2026
D2026053 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 21 juillet 2026 (PDF, 1.06 MB) Approbation 21 octobre 2026

Comité du 21 juillet 2026

Ordre du jour (PDF, 103.02 KB) Procès verbal (PDF, 1.37 MB)
Délibérations du Comité du 21 juillet 2026
N° de délibération Objet Décision Date de mise en ligne
D2026045 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 9 juin 2026 (PDF, 1.10 MB) Approbation 27 juillet 2026
D2026046 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (PDF, 2.20 MB) Approbation 27 juillet 2026
D2026047 Marché de fourniture, maintenance et vérification de ponts bascules, de leurs équipements et d'un logiciel de pesage (PDF, 1.65 MB) Approbation 27 juillet 2026
D2026048 Evolution des modalités de contractualisation avec les éco-organismes des filières REP - Fin du portage mutualisé des contrats à compter du 1er janvier 2027 (PDF, 1.76 MB) Approbation 27 juillet 2026
D2026049 Rapport d'activités 2025 (PDF, 1.24 MB) Approbation 27 juillet 2026
D2026050 Approbation de l'avenant n°2 au marché global de performance pour la modernisation, l'exploitation et la maintenance de l'usine Ovade et pour la conception, la réalisation et l'exploitation maintenance d'une unité de préparation de CSR et d'une installation de production d'énergie à partir de CSR portant ajustements contractuels divers (PDF, 1.59 MB) Approbation 27 juillet 2026
D2026051 Approbation de l'avenant n°3 au marché global de performance pour la modernisation, l'exploitation et la maintenance de l'usine Ovade et pour la conception, la réalisation et l'exploitation maintenance d'une unité de préparation de CSR et d'une installation de production d'énergie à partir de CSR relatif au phasage et délais d'exécution valant protocole transactionnel (PDF, 1.40 MB) Approbation 27 juillet 2026
D2026052 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation d'attribution par le Comité syndical (PDF, 1.53 MB) Approbation 27 juillet 2026

Comité du 9 juin 2026

Ordre du jour (PDF, 198.08 KB) Procès verbal (PDF, 564.64 KB)
Délibérations du Comité du 9 juin 2026
N° de délibération Objet Décision Date de mise en ligne
D2026026 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 27 mai 2026 (PDF, 1.05 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026027 Compte Financier Unique 2025 d'ORGANOM (PDF, 1.39 MB) Approbation 15 juin 2026
D2026028 Compte Financier Unique 2025 du Syndicat mixte de CROCU (PDF, 1.41 MB) Approbation 17 juin 2026
D2026029 Affectation définitive des résultats 2025 (PDF, 1.29 MB) Approbation 15 juin 2026
D2026030 Règlement budgétaire et financier (PDF, 1.20 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026030 Règlement budgétaire et financier (PDF, 330.55 KB) Approbation 11 juin 2026
D2026031 Décision modificative n°1/2026 (PDF, 1.31 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026032 Complément grille tarifaire 2026 (PDF, 1.18 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026033 Délégation portant délégation d'attribution au Bureau (PDF, 1.45 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026034 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (PDF, 1.23 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026035 Accord-cadre Entretien des réseaux humides et des ouvrages associés (PDF, 1.16 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026036 Commission de suivi du site de la Tienne (PDF, 1.42 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026037 Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi du volet "déchets - économie circulaire" du SRADDET (PDF, 1.24 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026038 Société publique locale Agence Locale de l'Energie et du Climat de l'Ain (PDF, 1.21 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026039 Agence France Locale (PDF, 1.31 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026040 Association AMORCE (PDF, 1.19 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026041 Association METHEOR (PDF, 1.35 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026042 Association ATMO Auvergne Rhône Alpes (PDF, 1.17 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026043 CNAS (PDF, 1.20 MB) Approbation 11 juin 2026
D2026044 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation d'attribution par le Comité Syndical (PDF, 1.53 MB) Approbation 11 juin 2026

Comité du 27 mai 2026

Ordre du jour (PDF, 117.49 KB) Procès verbal (PDF, 521.38 KB)
Délibérations du Comité du 27 mai 2026
N° de délibération Objet Décision Date de mise en ligne
D2026019 Election du Président du Syndicat (PDF, 1.27 MB) Approbation 29 mai 2026
D2026020 Fixation du nombre de Vice-présidents (PDF, 1.34 MB) Approbation 29 mai 2026
D2026021 Election des Vice-Présidents du Syndicat (PDF, 1.64 MB) Approbation 29 mai 2026
D2026022 Indemnités de fonctions des élus (PDF, 1.13 MB) Approbation 29 mai 2026
D2026023 Délégation d'attribution du Comité syndical au Président (PDF, 2.46 MB) Approbation 29 mai 2026
D2026024 Conditions de dépôt des listes de candidats pour l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) (PDF, 1.63 MB) Approbation 29 mai 2026
D2026025 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 10 février 2026 (PDF, 1.05 MB) Approbation 29 mai 2026

Comité du 10 février 2026

Ordre du jour (PDF, 133.38 KB) Procès verbal (PDF, 1.35 MB)
Délibérations du Comité du 10 février 2026
N° de délibération Objet Décision Date de mise en ligne
D2026001 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 17 décembre 2025 (PDF, 1.01 MB) Approbation 13 février 2026
D2026002 Election d'un 8ème Vice-Président (PDF, 1.27 MB) Approbation 13 février 2026
D2026003 Fixation nombre délégués par EPCI au sein du CS à la suite du renouvellement général des conseils municipaux en mars 2026 (PDF, 1.28 MB) Approbation 13 février 2026
D2026004 Affectation anticipée des résultats (PDF, 1.32 MB) Approbation 13 février 2026
D2026005 Budget primitif 2026 (PDF, 1.37 MB) Approbation 13 février 2026
D2026005 BP 2026 NOTE PRESENTATION (PDF, 1.25 MB) Approbation 13 février 2026
D2026006 Modification des autorisations de programme en dépenses (PDF, 1.20 MB) Approbation 13 février 2026
D2026007 Modification des autorisations de programme en recettes (PDF, 1.81 MB) Approbation 13 février 2026
D2026008 Trop-perçu titres restaurant alloués au CIEL (PDF, 1.08 MB) Approbation 13 février 2026
D2026009 Accords-cadres contrôles environnementaux (PDF, 1.55 MB) Approbation 13 février 2026
D2026010 Marché de fourniture, maintenance et vérification de ponts bascules, de leurs équipements et d'un logiciel de pesage (PDF, 1.14 MB) Approbation 13 février 2026
D2026011 Liste des marchés et accords-cadres en cours et passés en 2025 (PDF, 1.02 MB) Approbation 13 février 2026
D2026011 Annexe tableau marchés 2025 (PDF, 178.14 KB) Approbation 13 février 2026
D2026012 Assimilation du Syndicat à une commune de 10 000 à 20 000 habitants (PDF, 2.45 MB) Approbation 13 février 2026
D2026013 Indemnité pour mobilité géographique contrainte (PDF, 1.25 MB) Approbation 13 février 2026
D2026014 Modification des montants de l'IFSE (PDF, 1.34 MB) Approbation 13 février 2026
D2026015 Modalités de vote du CS - usage d'un dispositif de vote électronique pour les scrutins publics et secrets (PDF, 1.18 MB) Approbation 13 février 2026
D2026016 Approbation et autorisation donnée au Psdt pour la signature de la convention-cadre de coopération entre ORGANOM et CA3B sur les opérations de construction d'une unité de production d'énergie par Organom et d'un nouveau réseau de chaleur par CA3B dans sa version de février 2026 (PDF, 2.82 MB) Approbation 13 février 2026
D2026017 Approbation et autorisation donnée au Président pour la signature de la convention de fourniture de chaleur aux Réseaux de chaleur par l'Unité de production d'énergie à partir du CSR d'Organom dans sa version de février 2026 (PDF, 2.46 MB) Approbation 13 février 2026
D2026018 Compte-rendu des décisions prises par le Président (PDF, 1.47 MB) Approbation 13 février 2026